La sous-traitance en auto-entreprise, c’est :

• La meilleure opportunité de développement pour un entrepreneur débutant.
• Le meilleur moyen de se retrouver dans une galère sans nom.

Tout dépend de comment on s’y prend. Nous avons rédigé un guide complet sur le sujet, avec 1500 mots pour tout savoir sur :

• Les usages de la sous-traitance en micro-entreprise
• Les mythes qui l’entourent (et pourquoi ils sont dangereux)
• Le contrat de sous-traitance : les clauses essentielles
• Les pièges à éviter d’urgence (salariat déguisé, TVA, etc.)
• Les aspects financiers et pratiques
• Et bien plus encore.

Auto-entrepreneur et sous-traitance : la vérité qui dérange (sans langue de bois)

Vous pensiez que la sous-traitance pour auto-entrepreneurs, c’était comme commander un café à une machine automatique ? Détrompez-vous. On est plus proche d’un Rubik’s Cube piégé que d’une formalité administrative aseptisée. La sous-traitance, dans le monde impitoyable de l’auto-entreprise, c’est tout sauf un bouton « facile » sur lequel appuyer.

La sous-traitance pour l'auto-entrepreneur : définition et cas d'usage courants (quand ça marche... et quand ça coince)

Définition rapide, façon scalpel: La sous-traitance, ce n’est PAS embaucher quelqu’un. C’est confier à une structure externe – typiquement un indépendant au statut auto-entrepreneur – la réalisation partielle ou totale d’une prestation contractualisée avec votre propre client (source : Portail Auto-Entrepreneur).

En mode opérationnel ?

• Un développeur web croule sous les tickets pour une agence, qui elle-même a signé avec un client final. Le développeur n’a jamais vu la couleur du brief d’origine, mais il code dans l’ombre pour le compte de l’agence.

• Un graphiste freelance intervient en renfort pour le projet XXL décroché par un « confrère » débordé qui partage la mission… mais aussi la galère si le client tape du poing.

Quand est-ce que ça marche ? Quand tout le monde reste dans son couloir. Le donneur d’ordre reste maître du projet global, le sous-traitant fait son job sans sortir des clous, et personne ne tente d’improviser des clauses dignes de Kafka. Le hic (et il est gros) : certains secteurs sont régulés ++ (coucou le BTP !), où déléguer sans respecter LA fameuse loi de 1975 revient à jouer à chat perché… devant une brigade de contrôle fiscal.

"Les dirigeants de PME qui pensent qu'un contrat de sous-traitance s'imprime sur une feuille A4 pendant la pause-café ont autant compris la loi que mon chat comprend la physique quantique."

Anecdote saignante : J’ai déjà vu un auto-entrepreneur en informatique facturer en cascade trois missions différentes via trois agences… et se retrouver SDF contractuel parce qu’aucune n’avait daigné rédiger de contrat digne de ce nom. On n'est pas chez Disney.

Donneur d'ordre ou sous-traitant : comprendre votre rôle dans l'équation

Les deux rôles ne sont pas interchangeables comme des chaussettes trouées.
- Le donneur d'ordre – alias chef d'orchestre frustré – sélectionne ses musiciens (comprendre : les sous-traitants) avec rigueur. Il vérifie l’immatriculation (sinon bonjour l’amende !), demande les attestations d’assurance pro, et surtout il PAYE dans les délais (si seulement…). Il est responsable devant son propre client si tout part en vrille.

• Le sous-traitant, lui, doit exécuter sa partition sans fausse note : respecter les délais, fournir une prestation conforme au cahier des charges (pas juste un PowerPoint torché à minuit), communiquer comme s’il savait écrire autre chose que des SMS. Chacun a ses obligations ; si le soliste improvise du jazz alors qu’on attendait une valse stricte… c’est toute l’orchestre qui coule.

Petit secret sale : certains donneurs d’ordre croient encore que leur responsabilité s’arrête à signer le chèque. Faux : le jour où votre sous-traitant dérape fiscalement ou flingue une livraison avec le client final aux aguets, c’est vous qui ramassez les pots cassés devant le juge. Bref.

Les mythes qui ont la vie dure sur la sous-traitance en micro-entreprise (spoiler : c'est pas si simple)

Mythe numéro 1 : “Il suffit d’envoyer une facture.” Oui, comme il suffit de traverser l’autoroute les yeux bandés pour arriver vivant. Non seulement chaque facture doit correspondre à une vraie prestation indépendante (gare au salariat déguisé…), mais côté obligations déclaratives, la simplicité n’est pas au rendez-vous : l’URSSAF veille au grain, surtout depuis que certains croient pouvoir multiplier les micro-missions façon usine à gaz.

Mythe numéro 2 : “Je prends autant de sous-traitants que je veux.” Dans vos rêves. Outre les règles sectorielles – par exemple dans le BTP où chaque étage du millefeuille contractuel doit être validé selon la loi –, chaque relation génère des risques juridiques réels : responsabilité conjointe, solidarité fiscale…

Mythe numéro 3 : “La micro-entreprise c’est zéro paperasse.” Essayez donc de répondre à un contrôle URSSAF sans trace écrite ni pièces justificatives solides… L’administration vous fera regretter PowerPoint et vos notes manuscrites illisibles.

On n'est pas chez Disney.

Contrat de sous-traitance : un outil indispensable pour sécuriser vos missions

L'importance d'un contrat écrit, même pour les petites missions

Signer un contrat oral ? Autant construire un gratte-ciel sur du sable mouillé et attendre qu’il tienne sans fondations. Ce « deal entre gentlemen » n’a aucune valeur si le projet part en vrille ou si l’un des deux décide de faire l’autruche. Un contrat écrit sert de preuve, de garde-fou et d’arbitre. Il fixe noir sur blanc les attentes, les obligations, et surtout les limites (parce que la mémoire humaine, c’est comme la RAM d’un vieux PC : ça plante dès qu’il y a un bug). Même une mission minuscule mérite sa trace écrite : rien n’est plus risqué que le fameux « on s’est compris à l’oral ». Un accord flou, c’est ouvrir la porte aux litiges, aux malentendus et aux coups de fil énervés à 23h (« mais tu devais corriger le bug avant demain matin ! »). Pas de contrat écrit, pas de contrat tout court.

Pour ceux qui veulent comparer : un contrat standardisé lisible est aussi rare qu’une notice IKEA écrite par Einstein – mais au moins, ça tient debout en cas de coup dur. On n'est pas chez Disney.

Les clauses indispensables à inclure dans votre contrat

Un contrat sans clauses béton, c’est comme une voiture sans freins : on fonce droit dans le mur.

Clauses INDISPENSABLES à insérer :
- Objet précis de la mission : Détails concrets sur ce que doit réaliser le sous-traitant. Plus c’est vague, plus ça finit en dispute sur la portée ou la qualité.
- Prix et modalités de paiement : Montant exact, échéances, conditions (acompte ? virement mensuel ?). Oublier cette clause = courir après son argent comme un chien après sa queue.
- Délais d’exécution : Dates claires. Les retards tuent des projets mais aussi des amitiés…
- Responsabilités respectives : Qui porte quoi si tout part en cacahuète ? Savoir qui trinque rassure tout le monde (sauf le fautif).
- Propriété intellectuelle (quand il y a création) : Le travail appartient-il au donneur d’ordre ou au sous-traitant ? Rien de pire qu’un logo utilisé partout sans autorisation.
- Conditions de résiliation : Comment peut-on rompre le contrat sans finir devant le juge ? Précisez les modalités pour échapper à l’enfer administratif.
- Loi applicable et juridiction compétente : Savoir à quel tribunal on ira pleurer s’il faut se battre.

Ignorer ces points revient à traverser une mine antipersonnel pieds nus. Bref.

Comprendre les types de contrats et les spécificités légales, notamment dans le BTP

Non, tous les contrats ne se valent pas et surtout PAS dans le BTP ! Petit rappel : dans ce secteur maudit par les contrôleurs URSSAF, la fameuse Loi n°75-1334 encadre sévèrement la sous-traitance. Le principe ? Tout sous-traitant doit être déclaré ET accepté par le maître d’ouvrage ; ses conditions de paiement aussi. Sinon c’est direct : nullité contractuelle et sanction financière pour l’entrepreneur principal – qui pourra aller pleurer dans sa bétonnière.

Dans tous les cas : distinguer un contrat de sous-traitance véritable d’un simple « contrat de prestation » est vital pour éviter les ennuis massifs (surtout avec des clients qui confondent artisan autonome et main-d’œuvre corvéable). On n’est pas chez Disney.

Attention aux clauses qui sentent le salariat déguisé (l'URSSAF ne rigole pas avec ça)

Le danger suprême ? Glisser lentement – et stupidement – vers une relation salariée déguisée… C’est quoi ces signaux rouges ?
- Subordination hiérarchique (le donneur d’ordre dirige tout au quotidien)
- Horaires imposés stricts
- Matériel fourni systématiquement par le client
- Interdiction explicite ou implicite de travailler avec d’autres clients
- Rapports réguliers comme un employé lambda

Ces clauses sont autant d’appâts pour l’URSSAF ou les Prud’hommes qui adorent requalifier ce type de deal en CDD masqué… Résultat : régularisation URSSAF rétroactive, pénalités salées voire condamnation pénale. C’est laisser traîner son pied dans un piège à loups tout en s’endormant dessus. Bref.

Les principaux pièges à éviter avec un sous-traitant auto-entrepreneur

Le risque de requalification en salariat déguisé : un piège fréquent

La légende urbaine veut que le statut d'auto-entrepreneur soit un bouclier magique contre la requalification en salariat. Spoiler : c'est faux. La réalité ? Le critère suprême, c'est la subordination. Si vous, auto-entrepreneur, bossez exclusivement pour un seul donneur d'ordre, sous ses ordres directs, avec ses horaires, son matériel, ses comptes à rendre au quotidien... Vous avez coché la grille du loto URSSAF (et pas dans le bon sens).

Quelques signaux qui alertent les contrôleurs :

• Missions enchaînées où le « freelance » ne travaille que pour un client (adieu indépendance).
• Présence obligatoire tous les jours sur site, badgeage ou planning imposé.
• Impossible de refuser des tâches ou d'organiser son temps.
• Utilisation massive des outils et locaux du donneur d'ordre.

Le vernis juridique saute vite : si la subordination est prouvée, URSSAF et Prud'hommes peuvent requalifier la mission en CDI déguisé. Les conséquences sont lourdes : redressement social rétroactif, paiement de toutes les cotisations patronales et salariales, indemnités prud’homales et remboursement des allocations chômage indûment perçues (source). Jouer à cache-cache avec le droit social n’a jamais été une stratégie gagnante.

La responsabilité : ce qui vous retombe dessus en cas de problème

Le joli jeu de domino juridique : le sous-traitant est responsable de ses propres fautes (malfaçon, retard, dégât…), mais le donneur d’ordre reste marié – contractuellement – au client final. Donc si votre sous-tritant fait n’importe quoi et plante le projet ? C’est aussi sur vous que ça tombe. Oui, même si votre auto-entrepreneur a juré qu’il était fiable « depuis 2008 »...

Avoir une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) est indispensable. Le sous-traitant doit être couvert pour ses erreurs professionnelles (sinon il paie de sa poche), et le donneur d’ordre doit exiger cette attestation AVANT de signer quoi que ce soit. Dans certains secteurs, comme le BTP, des assurances spécifiques sont obligatoires, notamment la décennale : sans elle, c’est tribunal et risques financiers importants.

Anecdote bien réelle : j’ai connu une agence qui a dû rembourser un client BTP pour un chantier saboté par son sous-tritant non assuré… Puis payer deux fois pour refaire le boulot avec quelqu’un de sérieux. L’assurance aurait coûté mille euros ; l’échec leur a coûté deux ans de procédure et une réputation carbonisée. On n’est pas chez Disney.

Les obligations déclaratives et de paiement : éviter les sanctions fiscales

Côté paperasse, rangez vos rêves d’Eldorado fiscal :
- L’auto-entrepreneur doit déclarer l’intégralité de son chiffre d’affaires (même si 90% part en frais ou en rétrocédés), payer ses cotisations sociales trimestrielles/mensuelles ET ses impôts liés à l’activité (source). Il ne peut PAS déduire ce qu'il reverse à ses propres sous-traitants.
- Le donneur d’ordre doit vérifier que son prestataire est bien immatriculé ET qu’il tient la route côté déclarations sociales/fiscales… Faute de quoi ? Travail dissimulé et sanctions solidaires sur toute la chaîne contractuelle.
Dans le BTP ? Déclaration obligatoire des sous-traitants auprès du maître d’ouvrage — aucun oubli toléré !

Sanctions en cas d’oubli ou bricolage : redressement fiscal/social XXL, exclusions des marchés publics, voire mise en cause personnelle du dirigeant. Et non, contrairement aux légendes urbaines du web entrepreneurial, « le fisc oublie toujours les petits montants » est aussi crédible qu’une promesse électorale après minuit : leur mémoire est abyssale.

La TVA : un sujet complexe pour l’auto-entrepreneur, notamment dans le BTP

La plupart des micro-entrepreneurs sont planqués derrière la franchise en base de TVA — donc facturent sans TVA... tant qu’ils restent sous les seuils fatidiques du régime micro ! Mais attention danger : dépasser ces seuils = devoir collecter/reverser la TVA dès le premier euro supplémentaire (bonjour usine à gaz).

Dans le BTP surgit un monstre fiscal mal connu : l’auto-liquidation de TVA (source). Ici ce n’est PAS au sous-traitant mais au donneur d’ordre de calculer-déclarer-payer la taxe sur les prestations reçues ! Le sous-traitant émet alors une facture HT avec mention « Autoliquidation – art. 283 CGI ». Le donneur d'ordre s’arrache les cheveux pour faire remonter cette info dans sa propre déclaration TVA – chaque oubli = gros risque lors des contrôles croisés DGFIP/URSSAF.

J'ai vu passer des factures "autoliquidées"... sans aucune mention obligatoire ni cohérence entre ce qui était déclaré côté prestataire/receveur : résultat ? Double contrôle fiscal pour tout le monde ! Bref. Encore une illusion administrative qui finit souvent devant un vérificateur zélé armé de sa calculette.

Aspects financiers et pratiques de la sous-traitance en auto-entreprise

Fixer les prix en sous-traitance demande une négociation rigoureuse. En général, la tarification repose sur la rétrocession d’honoraires : le donneur d’ordre facture son client final (par exemple 1000 €), puis reverse au sous-traitant une partie de cette somme (par exemple 700 €) pour sa prestation réelle (source). Ce taux doit être négocié avec soin, en tenant compte des charges (cotisations, frais professionnels, inflation). Brader ses services revient à faire du bénévolat déguisé.

Cotisations sociales : ce qu’il faut savoir

Ici, pas de magie blanche : l’auto-entrepreneur paie ses cotisations sociales sur l’intégralité de son chiffre d’affaires encaissé – même ce qui finit direct dans la poche du sous-traitant (source). Le taux varie (22% pour les prestations de service classiques). Impossible de déduire les sommes reversées à ses propres prestataires, contrairement au doux rêve des adeptes du bricolage fiscal. Ces cotisations financent vos droits sociaux (maladie, retraite – enfin… ce qu’il en restera). Oublier de provisionner pour l’URSSAF ? C’est comme jouer à pile ou face avec votre santé financière.

Les secteurs favorables et ceux à risque pour la sous-traitance auto-entrepreneur

Certaines activités raffolent de la sous-traitance auto-entrepreneur : informatique (développement web), communication, marketing, consulting, rédaction… On trouve aussi le BTP mais attention : loi de 1975 et contrôles à la pelle ! (source)
D’autres secteurs sont carrément piégés : professions libérales réglementées (avocats, experts-comptables…) où chaque mission flirte avec l’illégalité si mal cadrée ; ou encore des jobs où la frontière salariat/freelancing s’évapore en deux réunions Zoom mal ficelées.
Bref, choisir son secteur c’est comme choisir sa bataille : certains terrains sont minés dès l’entrée.

La sous-traitance : une opportunité à condition d’être bien préparé

Rêver d'une sous-traitance sereine, c'est un peu comme croire que la paperasse se trie toute seule. Les basiques : contrat béton, vigilance anti-salariat déguisé, rôles limpides et obligations légales/fiscales respectées. Vous voulez éviter le cauchemar de l’URSSAF ou du client procédurier ? Mettez tout à plat, écrivez (clairement), documentez chaque jalon. Sélection rigoureuse des partenaires, vérification de leur sérieux (et immatriculation!), anticipation des risques avec les bonnes assurances : la checklist est longue mais chaque étape oubliée coûte cher. La sous-traitance peut devenir un superbe levier de développement – ou l’arme du suicide professionnel. On n’est pas chez Disney, on est dans le ring.

L’auto-entrepreneur : allier flexibilité et rigueur

L’auto-entrepreneur bien utilisé, c’est le couteau suisse de la flexibilité. Il s’adapte à la charge de travail, répond vite et déploie ses ailes sur plusieurs missions grâce à une gestion affûtée (outils adaptés, organisation au cordeau). Mais derrière cette simplicité affichée, chaque faille administrative peut transformer l’agilité en piège mortel : oubliez la maîtrise des process et vous devenez victime du système que vous pensiez dompter. Bref, auto-entrepreneur expert en sous-traitance = entrepreneur agile et performant ; auto-entrepreneur qui subit = statistique pour le fisc. À vous de jouer (avec discernement).